Chokepoint du règlement-livraison et de la conservation de titres (Euroclear / DTCC)

• Financial flows · importance 4
  Custody is where assets can be immobilised (e.g. Russian CBR assets at Euroclear, 2022); scored qualitatively. INSTRUIT LE 2026-10-02, SOUS LA GRANDEUR « TITRES CONSERVÉS » (une valeur détenue, pas un flux annuel). Statut terminal `components_not_summable` non posé (réservé aux objets système) ; l'absence tracée de volume porte ce constat. BRI (Red Book CPMI, WS_CPMI_SYSTEMS), valeur de tous les titres, 2024 : Euroclear Bank 20 101 875 millions EUR ; DTC 98 515 693 millions USD — voir les métriques. Même raison que pour le flux de règlement : deux monnaies, un périmètre qui n'est pas une entité. La date de référence de la valeur détenue (fin d'année ou moyenne) n'est pas lue dans les colonnes de la source. CE QUE CES CHIFFRES NE DISENT PAS : quelle part est détenue pour le compte d'émetteurs ou de déposants russes (aucune source lue ici ne ventile par nationalité).
• Securities settlement · importance 5
  INSTRUIT LE 2026-10-02. Le statut terminal `components_not_summable` n'est PAS posé ici : le garde du corpus le réserve aux objets système, et cet objet réunit deux dépositaires sans en être un ; les composants sont mesurés et ne se somment pas, ce que l'absence tracée de volume (flow_volume) dit pour cet objet. Valeur des instructions de livraison, tous types, 2024, BRI (Red Book CPMI, jeu WS_CPMI_SYSTEMS, lu en CSV à plat le 2026-10-02) : Euroclear Bank (BE3S) 778 580 233 millions EUR, dont 666 071 915 contre paiement (DVP) et 112 508 318 sans paiement ; DTC (US2S) 525 460 962 millions USD — voir les métriques. POURQUOI PAS UNE SOMME : deux monnaies et aucun taux de change dans la source ; et le périmètre de l'objet (« Euroclear / DTCC ») n'est pas celui d'une entité. Le même jeu liste cinq autres dépositaires Euroclear (Belgium, France, Netherlands, UK & Ireland, Sweden), non repris ici, et DTCC compte d'autres filiales que DTC. Un autre chiffre de DTCC existe au registre (`dtcc_equities_transformation_2025` : « close to $530 trillion in equity transactions in 2024 ») : périmètre actions, non rapproché des 525 461 milliards de dollars de DTC. Plancher de source P0 (deux sources indépendantes) NON atteint : une seule source de niveau S1 a été lue à la page ; le communiqué annuel d'Euroclear est derrière un contrôle Cloudflare et sa copie d'archive n'a pas pu être lue, le rapport de DTCC n'a pas été rouvert.

Une métrique n'est pas un flux : un stock est un solde à une date, une capacité un maximum potentiel. Ni l'un ni l'autre ne se compare à un volume réellement écoulé.

• DTC (DTCC) — valeur des instructions de livraison, tous types · Throughput non validé
  525460962 millions USD · 2024
  Même jeu, `SYSTEM = US2S: DTC`, `INSTRUMENT_TYPE = DA: Delivery instructions, all`, valeur en millions de dollars. 2023 : 445 952 247 ; 2022 : 462 636 491 (-3,6 % puis +17,8 %). Compte des instructions : 1 061 101 milliers en 2024. PÉRIMÈTRE : DTC seule (dépositaire), ni NSCC ni FICC. Le chiffre actions de DTCC au registre (« close to $530 trillion in equity transactions in 2024 ») n'est pas rapproché de celui-ci.
• DTC (DTCC) — valeur de tous les titres conservés · Stock non validé
  98515693 millions USD · 2024
  Même jeu, `SYSTEM = US2S: DTC`, `INSTRUMENT_TYPE = FB: Securities, all`, `MEASURE = V: Value`. 2023 : 84 543 074 ; 2022 : 71 893 561. Même réserve sur la date de référence. DTC seule.
• Euroclear Bank — valeur des instructions de livraison, tous types · Throughput non validé
  778580233 millions EUR · 2024
  BRI, Red Book CPMI, jeu WS_CPMI_SYSTEMS, `SYSTEM = BE3S: Euroclear bank`, `INSTRUMENT_TYPE = DA: Delivery instructions, all`, `MEASURE = V: Value`, `UNIT_MULT = 6: Millions`, valeur transcrite telle qu'imprimée. 2023 : 746 169 947 ; 2022 : 694 499 495 (+4,3 % puis +7,4 %). Compte des instructions, même jeu : 199 398 milliers en 2024. Brut : il compte les instructions sans paiement (112 508 318). PÉRIMÈTRE : Euroclear Bank seule, pas le groupe Euroclear. Ne se compare pas à la métrique DTC (monnaie et entité différentes).
• Euroclear Bank — valeur de tous les titres conservés · Stock non validé
  20101875 millions EUR · 2024
  Même jeu, `SYSTEM = BE3S`, `INSTRUMENT_TYPE = FB: Securities, all`, `MEASURE = V: Value`. 2023 : 18 489 672 ; 2022 : 17 702 388. La date de référence dans l'année (fin ou moyenne) n'est pas lue dans les colonnes de la source. Euroclear Bank seule.

• Cyber attack · Baseline · Monitoring · impact 5
• Geopolitical risk · Baseline · Monitoring · impact 4
• Sanctions · Baseline · Monitoring · impact 5

• Clearstream (Deutsche Börse group — Clearstream Banking S.A. Luxembourg, ICSD, and Clearstream Banking AG Frankfurt, CSD) as the other international securities depository — faisabilité : Medium · pénalité de capacité : Medium · non validé
  Les trois bandes sont un jugement d'analyste, pas une mesure. Vérifié à la source (PDF, pypdf, 2026-10-02) : Deutsche Börse Group, Combined management report 2024, p. 19 — « The volume of debt instruments held at our national and international central securities depositary (CSD, ICSD) went up on average over the year by 6 per cent to €15 trillion » et « Securities settlement (ICSD) saw significant growth in the financial year to 97 million transactions » (le symbole monétaire sort de l'extraction pypdf comme l'octet 0x80, soit « € » en Windows-1252). En face, la BRI (Red Book CPMI) pour Euroclear Bank en 2024 : 20 101 875 millions EUR de titres conservés et 199 398 milliers d'instructions de livraison. CE QUE LA SOURCE ÉTABLIT : qu'un second dépositaire de même classe existe et conserve des titres de dette du même ordre de grandeur (15 000 milliards d'euros en moyenne, dettes seulement, contre 20 102 milliards d'euros de tous titres chez Euroclear Bank). CE QU'ELLE N'ÉTABLIT PAS : qu'il puisse reprendre l'encours d'Euroclear (aucune capacité disponible n'est publiée, aucun `absorbed_share`) ; qu'il échappe à la contrainte qui frappe Euroclear (la fiche du corpus l'écrit sous le même régime de sanctions de l'Union ; cette page n'en dit rien, sauf p. 29 : « The main focus was on adapting processes and controls to Russia’s countermeasures against western sanctions ») ; que les deux périmètres se comparent (moyenne annuelle de dettes d'un côté, valeur de tous titres de l'autre). Aucun substitut côté DTC : aucune source lue n'en nomme pour le dépositaire américain.